REGLEMENT CLUB WARGAMES

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    Date d'inscription : 02/12/2014

    REGLEMENT CLUB WARGAMES

    Message par Admin le Jeu 5 Fév - 17:16

    Préambule

    Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association CLUB WARGAMES, sise 01 rue de la croix verte 77139 ETREPILLY (Siège Social) dont l'objet  est " de permettre aux passionnés des univers des jeux de plateau et de stratégie de pouvoir se réunir et jouer ensemble de manière régulière".

    Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

    TITRE 1 - MEMBRES

    Article 1 - Cotisation

    Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.

    Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de vingt (20) euros.
    Les joueurs accasionnels ainsi que les invités s'acquitteront de la somme de deux (02) euros, tarif de la session de jeu.

    Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration.

    Le versement de la cotisation annuelle doit être effectué en espèces ou par chèque à l'ordre de l'association dans un délai de 15 jours après que la demande d'adhésion ait été acceptée.

    Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

    Article 2 - Admission de membres nouveaux

    L'association CLUB WARGAMES a vocation d'accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :

    1-Remplir le formulaire type d'adhésion .(Pour les mineurs, une demande d'inscription spécifique devra être remplie et signée par le ou les représentants légaux ).

    Ou

    2-Contacter le club par mail clubwargamesetrepilly@outlook.fr aux fins de transmission du formulaire d'adhésion.




    La demande d'adhésion devra être remise à l'un des membres du bureau ou du Conseil d'administration. En cas d'adhésion par mail, il sera demandé de signer le bulletin une fois celui-ci imprimé.

    Conformément à l'article 5 des statuts, le conseil d'administration de l'association peut refuser une demande d'adhésion sans avoir à se justifier.

    Article 3 - Exclusion

    Conformément à la procédure définie par l'article 8 de l'association CLUB WARGAMES, le Conseil d'administration peut exclure un membre pour motif grave: l'exclusion sera prononcée par le conseil d'administration après que l'intéressé soit dûment invité à fournir des explications écrites (par lettre recommandée avec accusé de réception)

    Si l'exclusion est prononcée, aucune possibilité d'appel n'est autorisée comme indiqué par l'article 8 des statuts.

    Article 4 - Démission - Décès – Disparition

    Conformément à l'article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Président.

    Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

    En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

    TITRE II - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION

    Article 5 – Le conseil d'administration

    Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le conseil a pour objet la surveillance de la gestion des membres du bureau et est en droit de demander des comptes de leurs actes.

    Il est composé de deux membres élus pour deux ans.

    Modalités de fonctionnement : voir les statuts.

    Article 6 - Le bureau

    Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de s'occuper de celle-ci en fonction des responsabilités confiés (Président, Trésorier et Secrétaire).

    Il est composé de 2 personnes; le poste de Secrétaire étant vacant.

    Modalités de fonctionnement : voir les statuts.

    Article 7 - Assemblée générale extraordinaire

    Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de motif grave (par exemple : modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc... ).

    Tous les membres de l'association sont convoqués suivant la procédure suivante : convocation orale ou écrite par affichage dans le local un mois avant la date de la réunion.

    Le vote se déroule suivant les modalités suivantes : à la majorité absolue.

    TITRE III - DISPOSITIONS DIVERSES

    Article 8 - Modification du règlement intérieur

    Le règlement intérieur est établi par le Conseil d'administration, conformément à l'article 15 des statuts de l'association.

    En cas de nouveau règlement intérieur, il sera adressé à tous les membres de l'association par affichage sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

    Article 10 - Utilisation des locaux de l'association

    Le règlement intérieur du local municipal doit être respecté.

    Seul les membres du Conseil d'administration ou les membres du bureau sont autorisés à ouvrir ou fermé les locaux de l'association.

    Sur besoin exceptionnel: il est possible de laisser les moyens d'ouverture et de fermeture à un membre âgé de plus de dix huit ans à la condition express que ce dernier s'engage par écrit à endosser la pleine responsabilité civile et associative du bon déroulement des activités pendant l'absence des membres du conseil d'administration ou des membres du bureau.

    Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association sauf si un lieu est prévu à cet effet. Il est prié aux fumeurs de tenir l'endroit propre ou de nettoyer celui-ci.

    La restauration sur place ne sera pas autorisée sauf dérogation spécifique.

    Des boissons alcoolisées ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l’association, sauf sur dérogation du Conseil d'administration et si nécessaire des autorités, tout en se conformant à la loi en ce qui concerne les boissons alcoolisées.

    Les locaux doivent être rendus propres et rangés.

    Le matériel de l'association et les locaux, devront être utilisés avec soin. Toute détérioration pourra faire l'objet d'une demande de remboursement ainsi qu'une exclusion en cas de mauvaise utilisation.
    Aucun vol ne sera toléré et dans un tel cas, l'association portera plainte contre la personne. Une exclusion pure et simple sera prononcée.

    Enfin un comportement irréprochable sera demandé à chacun des membres et des visiteurs. Aucune agression physique ou orale ne sera tolérée. Le conseil d'administration pourra exclure toute personne troublant le bon fonctionnement de l'association.

      La date/heure actuelle est Mer 22 Nov - 6:22